Comptes-rendus du conseil municipal

Année 2025

Pas de séance du conseil ce mois.

Présents : Burot Judith, Foucault Marcel, Schmit Nicolas, Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique, Platat Manuella, Royer Claude, Jeandemange Carole, Desprez Jean-Luc et  Grodard Eric . 

Absents excusés : Ambrosioni Florian  (procuration Schmit Nicolas), Maigrot Corinne (procuration Desprez Jean-Luc), Frossard Ludovic  (procuration Grodard Eric)

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte  de céder une largeur de 4 mètres à Hamaris  en leur demandant d’isoler les réseaux eau et assainissement au niveau de l’ancien HLM, par une voix contre (M. Foucault) et une abstention (C. Royer).
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la proposition d’accord  local à 81 membres  élus de la CCBJC à fiscalité propre. Saint-Urbain n’aura plus que 2 délégués au lieu de 3.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de louer le logement du 18 bis rue de l’église à Mme Pétronelli lorsque celui-ci sera disponible.

Présents : Burot Judith, Foucault Marcel, Schmit Nicolas, Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique, Frossard Ludovic,  Maigrot Corinne, 

Absents excusés : Ambrosioni Florian, Platat Manuella  (procuration Cardot Véronique) , Royer Claude, (procuration Foucault Marcel), Jeandemange Carole (procuration à Maigrot Corinne), Desprez Jean-Luc (procuration Burot Judith), et  Grodard Eric . 

Secrétaire de séance : Maigrot Corinne

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’acheter la parcelle cadastrée ZR 16 à l’indivision Galand pour la somme de 600 euros net vendeur
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de verser une subvention exceptionnelle de 1200 euros au comité des fêtes dans le cadre de la fête des châsses
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’accepter l’adhésion du SI Nord Bassigny au SDED 52 ainsi que la mise à jour des statuts
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte de souscrire à l’application illiwap pour la somme de 125 euros HT par an
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’allouer une subvention exceptionnelle à l’association  des Amis du Pont des Roises la somme de 500 euros pour les fournitures de rénovation de la cuisine de la mairie de Maconcourt

Pas de séance du conseil ce mois.

Présents : Burot Judith, Foucault Marcel, Schmit Nicolas, Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique, Frossard Ludovic, Maigrot Corinne, Platat Manuella, Royer Claude, Jeandemange Carole, Desprez Jean-Luc et  Grodard Eric . 

Absents excusés : Ambrosioni Florian,  (procuration Burot Judith) , 

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de ne pas modifier les taux d’imposition 2025.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le compte de gestion et le compte administratif 2024.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte les budgets 2025.
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, émet un avis favorable au projet de PLUI sous réserve du respect des parcelles constructibles de la carte communale.
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la liste  de travaux proposée par l’ONF pour l’entretien de la forêt.
  6. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de vendre l’herbe du petit terrain de foot à Claude Royer pour 20 euros.

Présents : Burot Judith, Foucault Marcel, Schmit Nicolas, Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique, Frossard Ludovic, Jeandemange Carole, Maigrot Corinne, Desprez Jean-Luc,  Royer Claude, Ambrosioni Florian. 

Absents excusés : Platat Manuella (procuration à Burot Judith) et Grodard Eric (procuration à Ambrosioni Florian)

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la convention retraite avec le Centre de Gestion de la Haute Marne
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte re reprendre la voirie du lotissement des Plantes cadastrée ZE 82, pour l’euro symbolique
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis MARTEL de 10350.25 euros HT pour l’aire d’activités intergénérationnelles
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de changer le vidéoprojecteur de la salle des fêtes qui a été abimé du fait qu’il n’ y avait pas d’obturation automatique.
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte de vendre à Mme Manon PETEUIL, une parcelle (ZE 213) de 758 m² au prix de 16 euros HT le m², au lotissement des Fourches.
  6. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la nouvelle convention d’assistance technique départemental pour la voirie et l’aménagement du territoire.
  7. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de donner 100 euros à l’association des donneurs de sang bénévoles de la région de Joinville.
  8. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte de satisfaire la demande du collège de Doulaincourt pour des voyages scolaires pour 14 collégiens du village et donne 50 euros par élève.
  9. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide que le salaire de Christophe Ambrosetti  doit être imputé sur le budget eau et assainissement.
  10. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte d’acheter à Alain Vitry, la parcelle de bois ZD 28, d’une superficie de 1 ha 71 a 10 ca  sur Onval, pour la somme de 6000 euros net vendeur.

Présents : Burot Judith, Foucault Marcel, Schmit Nicolas, Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique, Frossard Ludovic, Jeandemange Carole, Maigrot Corinne, Desprez Jean-Luc, Grodard Eric, Platat Manuella Royer Claude, Ambrosioni Florian. 

Absents excusés : 

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de l’entreprise CAGNI pour la réfection du contour de la porte d’entrée de la mairie d’un montant de 2007 euros HT.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de LVBTP pour la réfection du terrain de tennis d’un montant de 15747 euros HT, pour la réfection du terrain de basket d’un monant de 17250 euros HT et pour la création de la fosse pour « l’araignée » d’un montant de 4105 euros HT.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de VICHARD de 12850 euros HT pour le curage et l’enrochement de l’aval de l’étang à Maconcourt.
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de LVBTP de 162380 euros HT pour les divers travaux de voiries suite aux inondations
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de l’ONF sz1635 euros HT pour le haubanage d’un marronnier.

Année 2024

Présents : Burot Judith, Foucault Marcel, Schmit Nicolas, Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique, Frossard Ludovic, Jeandemange Carole, Maigrot Corinne, Desprez Jean-Luc, Grodard Eric, Platat Manuella. 

Absents excusés : Royer Claude, Ambrosioni Florian (procuration à Burot Judith)

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte le rapport triennal du ZAN.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de proposer aux agents de la commune un contrat prévoyance chez VIVINTER. La commune participe à hauteur de 10 euros par mois et par agent.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de proposer à l’AF de Maconcourt le chemin refait vers l’étang SAUER.
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’annuler la délibération prise le 22 octobre 2024 concernant l’achat des parcelles YH11 et YH12 à Maconcourt.
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, émet un avis favorable au plan de servitude aéronautique pour l’aérodrome de Joinville-Mussey.

Présents : Burot Judith, Foucault Marcel, Schmit Nicolas, Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique, Frossard Ludovic, Jeandemange Carole, Ambrosioni Florian, Maigrot Corinne, Royer Claude, Desprez Jean-Luc, Grodard Eric .

Absents excusés : Platat Manuella.

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de renouveler le contrat GRDF pour 30 ans à compter du 1er janvier 2025. La redevance perçue de 701.10 euros passera à 1059 euros par an.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte l’étude de faisabilité par la société Ventélis pour l’agrivoltaïsme sur le domaine communal. Une abstention : Ambrosioni Florian.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de faire valoir son droit de préemption pour l’achat des parcelles YH11 et YH 12 d’une contenance totale de 1ha04a60ca pour la somme de 1200 euros.
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de ne pas donner suite, pour l’instant, à la demande de Mme Alexia Demange, d’acheter la parcelle communale ZE 153.
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis pour le parc de loisirs (une abstention : Patrick Verlet), prés  du terrain de foot, de 30768 euros.
  6. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de louer le logement du 18 rue de l’église à compter du 1er janvier 2025 à Mme Petit Danièl et son fils Mr Hery Gaylord.

Présents : Burot Judith, Foucault Marcel, Schmit Nicolas, Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique, Frossard Ludovic, Jeandemange Carole, Platat Manuella, Ambrosioni Florian, Maigrot Corinne, Royer Claude.

Absents excusés : Desprez Jean-Luc (procuration à Royer Claude), Grodard Eric (procuration à Platat Manuella)

Secrétaire de séance : Maigrot Corinne.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le renouvellement de l’adhésion certification PEFC.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la demande de subventions concernant les travaux de réparations voiries et assimilés (inondations avec coulée de boues du 29/06/2024), dotation de solidarité, GIP et département.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte l’adhésion des communes d’Orquevaux, Chermisey et Prez sous Lafauche au SIEM.
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide que pour une maison en vente, le propriétaire a le choix de la dépose du compteur pour 80 euros forfaitaire + 80 euros en cas de repose ou de laisser le compteur en location.
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de refacturer au locataire du 18 bis rue de l’église le montant des factures électriques indument facturé à la commune soit un total de 189.24 euros.
  6. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, demande le remboursement suite à un paiement indu à centrale dépannage (travaux logement 18 rue de l’église lot plomberie), la somme de 669.00 euros TTC.
  7. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte d’ouvrir un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe à temps non complet soit 13h
  8. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de l’entreprise Jean Marie Frotey pour la remise aux normes du paratonnerre de l’église pour la somme de 10 080.00 euros TTC.

Pas de séance du conseil ce mois.

Pas de séance du conseil ce mois.

Présents : Burot Judith, Desprez Jean-Luc,  Foucault Marcel, Schmit Nicolas,  Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique, Frossard Ludovic, Grodard Eric, Jeandemange Carole, Platat Manuella, Ambrosioni Florian .

Absents excusés : Aurélie Robbe (qui a donné sa démission), Maigrot Corinne (procuration à Burot Judith) , Royer Claude (procuration à Desprez Jean-Luc)

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis ONF d’entretien des coupes replantées d’un montant de 18 897.06 euros HT.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte d’acheter la parcelle ZR15 (Rampant) pour 500 euros.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, valide l’étude à réaliser les mesures de la voirie communal par GEOPTIS.
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la proposition d’Alpha Telecom pour le changement de la ligne téléphonique de la salle des fêtes.
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte que le centre de gestion réalise l’appel d’offre pour la prise en charge de la prévoyance des salariés au 01/01/2025.
  6. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte de rembourser la somme de 309.77 euros TTC à Mr Grandjean Mattéo pour ses 2 pneus abimés dans le trou situé dans la rue du Hanvion.
  7. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne représentant titulaire Jean-Luc Desprez et représentant suppléant Ludovic Frossard au SITD.

Pas de séance du conseil ce mois.

Présents : Burot Judith, Desprez Jean-Luc, Royer Claude, Foucault Marcel, Schmit Nicolas,  Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique, Frossard Ludovic, Grodard Eric, Jeandemange Carole, Maigrot Corinne.

Absents excusés : Aurélie Robbe (pouvoir à Burot Judith), Platat Manuella, Ambrosioni Florian .

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la présentation général du compte administratif communal en recettes à 1 504 600.26 euros et en dépenses à 924 556.60 euros avec un reste à réaliser dans la section investissement de 295 576.47 euros.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le budget primitif communal de 2024 établi sous la norme M57 en dépenses et en recettes dans la section de fonctionnement de 909 397.44 euros et dans la section investissement de 618 690.69 euros
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le CA eau et assainissement en recettes à 185 498.85 euros et en dépenses à 219 715.42 euros avec un reste à réaliser dans la section investissement de 120 512.00 euros en dépenses et 300 euros en recettes.
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le BP eau et assainissement équilibré à 335 676.43 euros en dépenses et en recettes.
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le BP du lotissement communal équilibré à 1 460 556.84 euros en dépenses et en recettes.
  6. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de laisser les taux d’imposition inchangés
  7. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de diminuer le prix de la location du 18 rue de l’église de Monsieur Hossann de 7 jours en raison de la panne de chauffage.
  8. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte les baux de chasse reconduits pour 6 ans en créant une zone non louée avec les coupes 29, 30, 31, 32 et 33.
  9. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve le règlement du cimetière présenté par le Maire

Pas de séance du conseil ce mois.

Présents : Burot Judith, Desprez Jean-Luc, Royer Claude, Foucault Marcel, Schmit Nicolas,  Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique, Frossard Ludovic, Grodard Eric, Jeandemange Carole, Robbe Aurélie, Maigrot Corinne, Ambrosioni Florian.

Absents excusés : Platat Manuella,  (pouvoir à ROBBE Aurélie), .

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte de louer le logement au 18 rue de l’église à Mr Christopher HOSSAN moyennant une caution d’un mois de loyer.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le retrait des communes du syndicat mixte TSUR Coeur Grand Est et la modification de l’article 2 relatif au périmètre.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la modification de l’article 5 des statuts de TSUR Coeur Grand Est.
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’attribuer 50 euros par élèves du collège de Doulaincourt pour un voyage en Normandie, 4 élèves du village sont concernés.
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’attribuer la réfection d’un pan de toiture au 18 rue de l’église à SR TOITURE pour 15176.15 euros.
  6. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte de fusionner le bâtiment 14 et 16 rue de l’église suite à la demande du propriétaire. Le n° 14 est supprimé.
  7. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, et compte tenue de la météo décide de reporter à l’automne la coupe des grumes prévue avant le 10 février 2024.

Présents : Burot Judith, Desprez Jean-Luc, Royer Claude, Foucault Marcel, Schmit Nicolas,  Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique, Frossard Ludovic, Grodard Eric, Jeandemange Carole, Platat Manuella.

Absents excusés :  Robbe Aurélie, Maigrot Corinne (pouvoir à Desprez Jean-Luc), Ambrosioni Florian.

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’appliquer les loyers suivants après rénovation :
    • n° 18 rue de l’église : 140 m² + garage = 490 euros
    • n° 18 bis rue de l’église : 75 m² + terrain = 310 euros
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide du renouvellement de la convention de l’Agence Postale à partir de mai 2024 pour une durée de 9 ans.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis d’achat de 10 tables et un chariot pour la salle du Hanvion d’un montant de 2654.60 euros.
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte que le maire et les adjoints adhèrent à l’association des maires et adjoints du canton de Joinville pour 40 euros par personne et par an.

Année 2023

Pas de séance du conseil ce mois.

Présents : Burot Judith, Desprez Jean-Luc, Maigrot Corinne, Foucault Marcel, Schmit Nicolas,  Humblot Gérard, Verlet Patrick, Cardot Véronique,  Ambrosioni Florian, Grodard Eric , Robbe Aurélie , Platat Manuella.

Absents excusés :  Royer Claude (pouvoir à Desprez Jean Luc), Jeandemange Carole, Frossard Ludovic ( pouvoir à Ambrosioni Florian)

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré,  accepte de valider le projet transmis du plan d’aménagement developpement durable (PADD) considérant les orientations proposées qui guideront l’élaboration des pièces règlementaires à la finalisation du PLUI.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte que le CEG (contrat enfance jeunesse) devienne la CTG (convention territoriale globale) avec la CAF de la Haute Marne. La commune  par le biais du financement  d’un accueil de loisirs sur son territoire s’est vu intégrée à cette convention territoriale globale. La CTG est un cadre politique référence où l’ensemble des interventions et des moyens de la branche famille de la CAF est mobilisé avec pour objectif de renforcer l’efficacité, la cohérence et la coordination des actions en direction des habitants et d’optimiser l’offre existante en identifiant les besoins prioritaires du territoire. Ce nouveau dispositif national vise à développer un projet social de territoire adapté aux besoins des familles sur une durée de 5 ans sur la période 2023-2027.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte l’état d’assiette présenté par l’ONF pour 2023-2024 sur les parcelles 46,47,48 et 49
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte d’adhérer au contrat groupe d’assurance stautaire de chez Yvelin à compter du 1er janvier 2024.

Présents : Burot Judith, Desprez Jean-Luc, Maigrot Corinne, Foucault Marcel, Schmit Nicolas, Jeandemange Carole, Humblot Gérard, Verlet Patrick, Royer Claude, Cardot Véronique,  Ambrosioni Florian, Frossard Ludovic.

Absents excusés :  Grodard Eric (pouvoir à Jeandemange Carole), Robbe Aurélie ( pouvoir à Ambrosioni Florian), Platat Manuella (pouvoir à Burot Judith)

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, demande à l’AF de rétrocéder le chemin des Plantes cadastré ZE82 de 24 ares 
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de l’entreprise Vichard d’un montant de 1900 euros HT pour réaliser un accés pour faciliter à la carrière en vu du stokage en régie de grumes
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte l’offre de CIRSE ENVIRONNEMENT pour un montant de 3500 euros HT pour la réalisation des sondages de sols au niveau de chacune des 10 parcelles du lotissement des Fourches 2ème tranche
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’embaucher sur un contrat aidé de 9 mois à compter du 25 septembre 2023, monsieur Anthony BERNET.
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de facturer 150 euros à Mr LAPLACE Franck pour des travaux de taille de haies

Présents : Burot Judith, Desprez Jean-Luc, Maigrot Corinne, Foucault Marcel, Grodard Eric, Schmit Nicolas, Jeandemange Carole, Humblot Gérard, Verlet Patrick, Royer Claude, Cardot Véronique, Robbe Aurélie, Ambrosioni Florian, Platat Manuella.

Absents excusés : Frossard Ludovic (pouvoir à Ambrosioni Florian).

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la venue de Monsieur LALEVEE d’Échenay, auto-entrepreneur, pour venir exercer le week-end sur la place de l’église en tant que rémouleur.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la convention d’adhésion à un référent déontologue du centre de gestion de la Haute-Marne
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, estime ne pas être en mesure d’accéder à la demande de Madame POREAUX concernant son projet d’achat d’une tombe dans l’ancien cimetière, dans l’attente de la législation en vigueur

Présents : Burot Judith, Desprez Jean-Luc, Maigrot Corinne, Foucault Marcel, Grodard Eric, Schmit Nicolas, Jeandemange Carole, Humblot Gérard, Verlet Patrick, Royer Claude, Cardot Véronique.

Absents excusés : Robbe Aurélie (pouvoir à Schmit Nicolas), Frossard Ludovic (pouvoir à Jean-Luc Desprez), Ambrosioni Florian (pouvoir à Burot Judith), Platat Manuella (pouvoir à Grodard Eric).

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc.

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne par vote à bulletin secret en un seul tour, les 4 délégués titulaires et les 3 délégués suppléants :
    • Titulaires : Gérard Humblot, Jean-Luc Desprez, Judith Burot et Nicolas Schmit.
    • Suppléants : Corinne Maigrot, Eric Grodard et Carole Jeandemange.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, sollicite la CCBJC dans le cadre du fonds de concours pour le maximum des aides concernant les travaux de voiries 2023.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte de donner 50 euros par enfant collégien pour des voyages scolaires :
    • 5 enfants pour un séjour à Berlin du 27/03 au 01/04
    • 8 enfants pour un séjour en Italie du 11 au 17/04
    • 2 enfants pour un séjour au Futuroscope du 30/05 au 01/06
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte l’occupation du domaine public d’une onglerie tous les 2 mois sur le parking de la salle du Hanvion, facturation de la consommation électrique dans les mêmes conditions accordées à la coiffeuse itinérante à savoir prise en charge financière pendant un an par la commune.
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de passer en non-valeur 440.54 euros sur le budget de l’eau et 1 025.00 euros sur le budget communal.
  6. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, désigne Gérard Humblot comme représentant au TSUR.
  7. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte l’adhésion au Syndicat de la Manoise des communes de Lafauche, Harréville-les-Chanteurs et Vesaignes-sous-Lafauche.
  8. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de rénovation du tableau « La Lapidation de Saint-Etienne » par Mme Trémoulet pour 11 634.00 euros TTC.
  9. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de rénovation de la station d’épuration de 175 944.56 euros HT.

Pas de séance du conseil ce mois.

Présents : Burot Judith, Desprez Jean-Luc, Foucault Marcel,  Humblot Gérard, Frossard Ludovic, Verlet Patrick, Ambrosioni Florian,  Royer Claude, Cardot Véronique, Platat Manuella.

Absents excusés : Robbe Aurélie (pouvoir à Platat Manuella), Maigrot Corinne (pouvoir à Ambrosioni Florian), Jeandemange Carole (pouvoir à Burot Judith), Schmit Nicolas (pouvoir à Desprez Jean-Luc), Grodard Eric (pouvoir à Royer Claude)

Secrétaire de séance : Desprez Jean-Luc

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, sachant que l’état a décidé de revaloriser les bases locatives de 7.1 %, décide de ne pas augmenter les taux de fiscalité sur le foncier bâti et le foncier non bâti.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le compte administratif communal 2022 :
    • section de fonctionnement : 333 330.22 € en dépenses pour 441 137.49 € en recettes
    • section d’investissement : 303 602.25 € en dépenses (restes à réaliser 480 925 €)et 5 678 570.02 € en recettes (restes à réaliser 408 325 €).
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le compte administratif 2022 eau et assainissement :
    • – section de fonctionnement : 95 861.02 € en dépenses pour 122 941.90 € en recettes
    • – section d’investissement : 27 202 € en dépenses (restes à réaliser 300 €) et 88 120.49€ en recettes .
  4. Le conseil municipal après en avoir délibéré, accepte le budget primitif 2023 équilibré en recettes et en dépenses  à 783 919.01 € en section de fonctionnement et 721 302.37 en section d’investissement.
  5. Le conseil municipal après en avoir délibéré, accepte le budget primitif eau et assainissement 2023 équilibré en recettes et en dépenses à 169 528.13 € en section de fonctionnement et 152 092.49 € en section d’investissement.
  6. Le conseil municipal après en avoir délibéré, accepte le budget primitif annexe du lotissement des Fourches 2023 équilibré en recettes et en dépenses à 682 717.59 € en section de fonctionnement et 396 799.54 en section d’investissement.
  7. Le conseil municipal après en avoir délibéré, demande à l’ONF de prévoir les martelages sanitaires à effectuer en forêt communale dans les coupes 46, 47, 48, 52, 53, 54, 55 et 56.
  8. Le conseil municipal après en avoir délibéré, accepte le devis du SDED52 pour le changement des horloges de l’éclairage public pour 2 034.26 € HT. Les nouvelles horloges seront automatiques, il ne devrait donc plus avoir aucun écart à l’allumage entre les rues.
  9. Le conseil municipal après en avoir délibéré, accepte le devis de SR TOITURE pour un montant de 17 780.70 € HT, concernant une partie de la réfection de la toiture de l’église Saint-Etienne.
  10. Le conseil municipal après en avoir délibéré, accepte le devis de l’entreprise CAGNI pour le déplacement du mur du virage prés de l’église de 11 073.60 € HT, afin de sécuriser la circulation automobile et piétonne.
  11. Le conseil municipal après en avoir délibéré, accepte le devis de maintenance annuelle du matériel de cuisine de la salle du Hanvion par les entreprises  VOILLEMIER pour 540 € HT.
  12. Le conseil municipal après en avoir délibéré, et suite à l’appel d’offres décide du choix des entreprises pour la création du lotissement des Fourches 2ème tranche :
    • EUROVIA : lot 1 et 2 pour 321 690 € HT (voirie, réseau sec et réseau humide)
    • MARTEL : lot 3 pour 7 046.40 € HT (aménagement espaces verts)
Présents : Burot Judith, Deprez Jean-Luc, Schmit Nicolas, Foucault Marcel, Maigrot Corinne, Humblot Gérard, Frossard Ludovic, Verlet Patrick, Robbe Aurélie, Ambrosioni Florian, Grodard Eric, Jeandemange Carole, Royer Claude, Cardot Véronique Absents excusés : Platat Manuella (pouvoir à Robbe Aurélie) Secrétaire de séance : Deprez Jean-Luc
  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de verser une subvention de 50 euros à l’association Handisport de Haute-Marne.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de récupérer les eaux de pluies de l’église et accepte le devis de LVTP de 10 555 € HT pour la mise en place d’une cuve enterrée qui alimentera aussi le cimetière.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte l’adhésion de la ville de Saint-Dizier au SDED et accepte par conséquent les modifications statutaires.

Présents : Burot Judith, Deprez Jean-Luc, Schmit Nicolas, Foucault Marcel, Maigrot Corinne, Humblot Gérard, Frossard Ludovic, Verlet Patrick, Robbe Aurélie, Platat Manuella, Jeandemange Carole, Royer Claude, Cardot Véronique

Absents excusés : Ambrosioni Florian (pouvoir à Burot Judith), Grodard Eric

Secrétaire de séance : Deprez Jean-Luc

  1. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide d’accordé 50 € par enfant scolarisé au collège de Doulaincourt qui ont participé au voyage scolaire au Grand Bornand. Dix enfants de la commune sont concernés par cette aide de la commune.
  2. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte la demande de Mme Delphine Duquelzar coiffeuse qui souhaite stationner avec sa camionnette salon de coiffure sur le parking de la salle du Hanvion et apporter aux habitants de la commune un service supplémentaire. Afin de l’aider dans le lancement de son salon de coiffure itinérant, il a été décidé de lui fournir gratuitement l’électricité pendant un an.
  3. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de M. Marcel pour un montant TTC de 690 € pour ajouter à la salle du Hanvion une prise HDMI et un interrupteur de commande des lampes du parking.
  4. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte les décisions de la commission d’appel d’offre sur le choix des diverses entreprises retenues pour la réhabilitation du bâtiment de l’ancienne agence postale et la rénovation énergétique du 18 rue de l’Eglise, pour un montant de 171 724,28 € HT et charge Mme le maire de faire toutes les demandes de subventions auprès de nos partenaires financiers habituels.
  5. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, accepte le devis de rénovation de la station d’épuration : rénovation du silo, clarificateur, remplacement de l’agitateur, estimé à 116 636,40 € HT et accepte le suivi de ce chantier par les services du département. Mme le maire est chargée de faire toutes les demandes de subventions auprès de nos partenaires financiers habituels.